Une structure pour un capital qui circule.

EXILLIUM conseille les fondateurs, les familles, les investisseurs et les groupes internationaux en matière de juridiction, de structure sociale, de résidence, de relations bancaires et d’administration à long terme.

  • Structuration
  • Banque
  • Résidence
  • Administration

Dubaï · Londres · Marbella · Rabat

Bureaux

Le cabinet opère depuis quatre bureaux sous une seule ligne de responsabilité.

Dubaï
Siège
Moyen-Orient
——:—— heure locale
Londres
Bureau régional
Royaume-Uni et Europe occidentale
——:—— heure locale
Marbella
Bureau régional
Europe du Sud et Amérique latine
——:—— heure locale
Rabat
Bureau régional
Afrique
——:—— heure locale

Chaque mission est dirigée par un associé du cabinet, quel que soit le nombre de juridictions concernées.

Clients

Le cabinet intervient le plus souvent dans trois situations.

Déplacement d’un dirigeant

Un dirigeant change de résidence tandis que les sociétés, les comptes et les actifs demeurent dans des juridictions choisies pour une situation antérieure. La structure est remise en cohérence avec la position actuelle.

Restructuration d’un patrimoine familial

Une structure constituée sur deux décennies ne correspond plus à la composition de la famille, à la nature des actifs, ni aux normes de reporting désormais appliquées aux deux.

Entrée sur un nouveau marché

Un groupe s’est engagé dans une juridiction où il n’opère pas encore, et lui faut une entité, des arrangements bancaires et un dossier de conformité capable de résister à un examen.

Missions courantes

Ce que l’on demande au cabinet, dans les termes employés par les clients.

01

Un fondateur prépare une cession et souhaite que la structure soit arrêtée avant que les termes ne soient convenus.

02

Une cession est achevée, et le produit nécessite une structure de détention et d’investissement.

03

Un patrimoine familial a dépassé le cadre de la juridiction où il a été constitué.

04

Un groupe entre sur un marché — le Golfe, l’Europe occidentale, la péninsule Ibérique ou l’Afrique — où il ne détient aucune entité.

05

Des dirigeants, mandataires et personnes à charge ont besoin d’une résidence dans un calendrier fixe.

06

Une banque a demandé une documentation sur l’origine du patrimoine qui n’existe pas encore.

Chacune de ces situations commence par le même entretien introductif. Demander un entretien

Compétences

Les principaux domaines d’intervention du cabinet.

La documentation, la légalisation et la gestion de compte traversent ces six domaines. La liste complète des compétences figure sur la page des compétences.

Missions choisies

Interventions récentes, décrites dans les limites de la confidentialité due aux clients.

Afrique de l’Ouest · Groupe industriel

Une structure de détention sur quatre juridictions avec un SPV intermédiaire pour une coentreprise, des relations bancaires rétablies auprès de deux établissements, et une comptabilité tenue aux normes d’audit dès le premier mois. Douze semaines entre l’instruction et les comptes opérationnels.

Europe occidentale · Family office

Une société de détention aux Émirats et un compte d’exploitation établis parallèlement à une fondation pour la transmission, avec un SPV distinct pour les intérêts immobiliers de la famille, en coordination avec des avocats dans deux juridictions et avec les conseils fiscaux existants de la famille.

Golfe · Fondateur technologique, après cession

Résidence pour le dirigeant et les personnes à charge, mise en cohérence de la position fiscale personnelle et sociale, et une fondation détenant un SPV qui porte le portefeuille d’investissement, établie avec la documentation de transmission rédigée simultanément plutôt que différée.

Aucun client n’est identifié. Le secteur et la géographie sont indiqués à un niveau qui ne permet pas l’identification.

Normes

Les structures sont documentées pour résister à un examen.

Une structure constituée rapidement et qui perd sa relation bancaire dans l’année n’a pas été correctement bâtie. Le cabinet documente la gouvernance, l’actionnariat, l’origine des fonds et le raisonnement derrière chaque décision importante au fur et à mesure, afin que le dossier soit complet avant qu’une banque, un auditeur ou un régulateur ne demande à le consulter.

Périmètre, agréments et limites

  • Agréée auprès du Dubai Multi Commodities Centre.
  • Fonction dédiée de conformité et de déclaration de soupçon.
  • Diligence renforcée préparée en interne.
  • Comptabilité tenue aux normes d’audit dès la constitution.

Adéquation

Le cabinet n’est pas le bon conseil pour toutes les missions.

Là où le cabinet intervient

  • Des structures couvrant deux juridictions ou plus, où les décisions interagissent.
  • Des montages qui doivent satisfaire une banque et un auditeur autant qu’un registre.
  • Une administration continue, plutôt qu’un dépôt isolé.
  • Des dirigeants et des groupes dont les affaires font déjà l’objet d’un examen professionnel.

Là où il n’intervient pas

  • La constitution la moins chère disponible, choisie sur le seul critère du prix.
  • Des montages dont l’objet est la dissimulation plutôt que la conformité.
  • Des dépôts sur une seule juridiction qu’un comptable local traite mieux et pour moins cher.
  • Des missions conditionnées à la garantie d’un compte bancaire, d’une licence ou d’un visa.

Le cabinet exprime son avis lors de l’entretien introductif, et non après la signature d’une lettre de mission.

Déroulement

Un associé du cabinet conduit la mission à travers les quatre étapes.

01

Entretien introductif

Les objectifs, les juridictions et les contraintes sont établis, et le cabinet indique s’il est le conseil approprié.

02

Proposition de structure

Juridiction, entité, voie bancaire, calendrier et honoraires sont exposés par écrit avant tout engagement.

03

Exécution

Constitution, licences, résidence et entrée en relation bancaire sont coordonnées par le cabinet dans chaque juridiction concernée.

04

Administration continue

Les dépôts, la gouvernance et la conformité sont maintenus aussi longtemps que la structure demeure en place.

Contact

Parler au cabinet.

Les demandes sont reçues par un associé du cabinet et traitées de manière confidentielle.

Dubaï

Office 410, Jumeirah Bay X2
Cluster X, Jumeirah Lake Towers
PO Box 215321, Dubaï

Ras el Khaïmah

Amenity Centre — RAKEZ, T111F-7H
Al Hamra Industrial Zone FZ
Ras el Khaïmah

Londres

12 Hay Hill
London W1J 8NR

Marbella

Av. Ricardo Soriano 72
29601 Marbella

Rabat

Av. Attine
Rabat 10100

PublicationsVingt-huit notes sur la structuration, la banque, la résidence, la fiscalité et la transmission, rédigées pour les dirigeants et leurs conseils.Lire les notes