Un groupe qui facture en trois devises, règle ses fournisseurs en deux autres et publie dans une sixième n'a rien d'inhabituel, et le dispositif qui le soutient est fréquemment celui qui s'est accumulé plutôt que celui qui a été conçu. Les comptes ont été ouverts au fur et à mesure des marchés abordés, les conversions ont lieu quand un solde est nécessaire ailleurs, et personne n'a établi ce que le dispositif coûte, parce que le coût se répartit sur des centaines d'opérations et n'apparaît jamais comme un poste.
Ce coût est réel et comporte deux composantes. La première est l'écart de change, supporté chaque fois que de la valeur franchit une devise, et supporté à répétition lorsque des fonds sont convertis, déplacés puis reconvertis. La seconde est le rapprochement : l'effort d'établir ce que le groupe détient réellement, dans quelle devise, à quel cours, à un instant donné, effort qui croît plus vite que le nombre de comptes.
Comment les structures de comptes sont habituellement agencées
Le dispositif le plus simple est une entité unique détenant plusieurs comptes en devises auprès d'un établissement, encaissant et payant dans chaque devise et ne convertissant que lorsque le groupe a réellement besoin de changer de devise, et non lorsqu'il a besoin de déplacer des fonds. Cela élimine la source la plus courante de coût évitable : convertir vers une devise de référence puis en sortir uniquement parce que le compte destinataire ne pouvait pas détenir la devise reçue.
Lorsqu'une présence locale est requise — parce que les clients d'un marché ne règlent que localement, ou parce que la réglementation locale l'impose — un compte local est ajouté pour l'encaissement, avec des remontées périodiques vers la relation principale plutôt que des virements continus. Les groupes plus importants ajoutent parfois une fonction de trésorerie, les positions intragroupe étant compensées en interne et seul le net circulant à l'extérieur. Ce dispositif réduit le coût externe et fait naître des soldes intragroupe qui appellent la documentation évoquée dans la note sur les prix de transfert.
L'essentiel du coût de change évitable dans un groupe privé provient de conversions faites pour déplacer de l'argent plutôt que pour changer de devise.
Ce que les établissements acceptent de porter
Les comptes multidevises sont largement disponibles et l'éventail des devises n'est pas uniforme. Les grandes devises sont acceptées presque partout ; celles soumises au contrôle des changes ou à une convertibilité limitée ne le sont fréquemment pas, et aucune structure de comptes ne surmontera une restriction imposée par la juridiction de la devise elle-même. Les groupes opérant sur de tels marchés doivent s'attendre à maintenir des relations locales pour la devise locale et à traiter le rapatriement comme une question distincte.
Les établissements portent aussi leur propre regard sur le schéma des flux. Une structure de comptes dont la finalité est une gestion de trésorerie efficace s'explique aisément. Une structure dans laquelle des fonds circulent fréquemment entre entités liées et juridictions sans justification commerciale évidente suscite un examen, et cet examen est plus difficile à satisfaire lorsque les mouvements ont été dictés par la commodité plutôt que par un dispositif consigné. La structure de comptes doit pouvoir se décrire en un paragraphe.
Ce qu'il faut arrêter avant d'ouvrir quoi que ce soit
Trois questions déterminent la structure. Dans quelles devises le groupe encaisse-t-il réellement, et de qui ? Dans lesquelles paie-t-il réellement, et à qui ? Et dans laquelle publie-t-il, ce qui fixe le lieu d'apparition des écarts de conversion. Traitées avec des chiffres plutôt qu'avec des impressions, ces questions montrent généralement qu'un nombre de comptes inférieur à celui qu'attendait le groupe porterait la très grande majorité de l'activité.
Reste à savoir quelle entité détient quoi, et il faut y répondre au regard de la structure sociétaire du groupe plutôt qu'à côté d'elle. Des comptes détenus par une entité sans lien avec l'activité sous-jacente, ou des fonds régulièrement détenus par une entité pour le compte d'une autre sans documentation, créent à la fois un problème de rapprochement et une question lors de la prochaine revue. Lorsque la structure de comptes suit la structure sociétaire et que celle-ci suit l'activité, l'explication que l'établissement finira par demander est déjà écrite.
Cette note est d'application générale et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou réglementaire. Elle décrit des pratiques observées auprès des établissements et ne saurait être invoquée à l'égard d'un dispositif bancaire particulier.