Le choix entre une société de mainland, une société de zone franche et un véhicule offshore est habituellement présenté sous forme de tableau : détention du capital, obligation de bureau, quota de visas, coût. Le tableau est exact et il n'est pas la décision. Il compare les trois au moment de la constitution, c'est-à-dire au moment où elles diffèrent le moins, et ne dit rien de la manière dont chacune se comporte au fil des années où la structure est réellement utilisée.
Ce qui les sépare en pratique, c'est ce que chacune permet à l'entité de faire, ce que chacune impose au client d'entretenir, et la manière dont chacune est lue par ceux qui l'examineront plus tard. Ces trois conséquences ne sont pas visibles à la constitution et sont difficiles à défaire ensuite, raison pour laquelle le choix mérite plus d'attention que n'en attire d'ordinaire l'écart de prix entre les voies.
L'activité autorisée est la première contrainte
Une société de zone franche est habilitée à exercer les activités que sa licence mentionne, à l'intérieur de la zone et hors du pays. Commercer directement sur le marché local suppose généralement un accord avec une entité de mainland ou une licence mainland distincte, et le fait qu'une opération soit commercialement simple ne la rend pas permise au titre de la licence détenue. Les groupes qui se constituent en zone franche pour la détention du capital et découvrent ensuite que leurs principaux clients sont domestiques ont résolu le mauvais problème.
Une société de mainland est licenciée par l'autorité de l'émirat concerné et peut commercer sur le marché intérieur, sous réserve des activités portées sur sa licence et des agréments que celles-ci requièrent. Un véhicule offshore n'est pas habilité à commercer au sens ordinaire ; c'est un instrument de détention, adapté à la propriété de titres, de biens immobiliers là où c'est permis et d'autres actifs, et inadapté à la facturation de clients. Traiter une société offshore comme une société opérationnelle est la plus fréquente des trois erreurs structurelles, et elle apparaît généralement à la banque.
La voie se choisit d'après ce que l'entité devra pouvoir faire dans trois ans, non d'après ce qu'elle coûte à établir ce mois-ci.
Présence, substance et ce qu’il faut entretenir
Chaque voie emporte une obligation continue différente, et c'est dans cette obligation que réside le coût réel de la structure. Les exigences de locaux, qu'elles soient satisfaites par un bureau physique ou par une formule souple reconnue par la zone, déterminent à la fois le quota de visas et une partie de la position de substance. Renouvellements, dépôts et, le cas échéant, déclarations de substance économique et de bénéficiaires effectifs se répètent chaque année, que l'entité ait exercé une activité ou non.
L'obligation la plus souvent sous-estimée est celle de la direction. Une entité dont les dirigeants résident ailleurs et dont les décisions sont prises ailleurs peut être réputée résidente ailleurs, quoi qu'indique son certificat, et la position émirienne sur ce point n'est que la moitié de la question — l'autre moitié est posée par la juridiction où siègent effectivement les dirigeants. Une structure constituée pour ses caractéristiques locales mais dirigée depuis l'étranger peut finir sans le traitement local ni une situation nette à l'étranger.
Comment chacune est lue par la suite
Les établissements distinguent entre les trois, et la distinction relève moins de la préférence que du processus. Une licence mainland décrivant une entreprise opérationnelle avec des clients locaux présente un profil familier. Une entité de zone franche l'est tout autant, et les questions portent sur la correspondance entre l'activité déclarée, la clientèle et les flux attendus sur le compte, d'une part, et la licence détenue, d'autre part. Un véhicule offshore est admis en relation comme entité de détention, et une demande décrivant une activité opérationnelle exercée par son intermédiaire conduit l'examen à s'élargir.
Il en va de même des tiers, des auditeurs et de toute autorité d'une autre juridiction qui aurait plus tard motif d'examiner le groupe. Aucun de ces lecteurs n'applique une règle défavorable à telle voie. Chacun compare la forme retenue à l'usage qui en a été fait, et les structures qui passent cette comparaison sont celles où le choix a été arrêté d'emblée en fonction de l'usage prévu, plutôt qu'ajusté après coup pour s'y adapter.
Cette note est d'application générale et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou réglementaire. Elle décrit des pratiques observées auprès des établissements et ne saurait être invoquée à l'égard d'une constitution particulière.