Le véhicule ad hoc est l'élément le plus souvent proposé et le moins souvent examiné d'une structure transfrontalière. Il est peu coûteux à constituer, il paraît prudent et il peut toujours se justifier dans l'abstrait. Il en résulte des groupes qui portent des entités dont plus personne ne sait énoncer la finalité d'origine, chacune générant des dépôts, des renouvellements, des comptes et, si l'on en a ouvert un, une relation bancaire soumise à revue périodique.
Un véhicule ad hoc mérite sa place s'il fait l'une de trois choses : isoler un risque, accueillir un co-investisseur, ou séparer un actif devant être traité indépendamment du reste. Ce sont là des fonctions réelles et, lorsque l'une d'elles est présente, le véhicule est en général la bonne réponse. Lorsque aucune ne l'est, l'entité est un contenant pour ce qui était déjà contenu, et son coût est entièrement récurrent.
Les trois cas qui le justifient
L'isolement du risque est le plus net. Lorsqu'une activité comporte une exposition qui ne doit pas atteindre le reste du groupe — un projet de promotion, une juridiction à la responsabilité délicate, une opération au profil de risque sensiblement différent — la placer dans une entité distincte, avec ses propres contrats et son propre bilan, limite ce qu'une action en justice peut atteindre. L'isolement ne vaut toutefois que par la séparation maintenue ensuite, point sur lequel on revient plus bas.
Le co-investissement est le deuxième cas. Lorsque des personnes autres que le dirigeant doivent détenir un intérêt économique dans un actif mais non dans l'ensemble du groupe, une entité au niveau de cet actif est la façon naturelle de le détenir, car elle donne aux co-investisseurs quelque chose à posséder et un cadre pour les régir. Le troisième est la séparabilité : un actif destiné à être vendu, financé ou transmis à une personne déterminée indépendamment du reste se traite plus aisément lorsqu'il est isolé, et un acquéreur ou un prêteur le préférera généralement ainsi.
Un véhicule ad hoc vaut son coût lorsqu'il sépare quelque chose de précis ; si rien n'est séparé, l'entité n'est qu'un frais général assorti d'un certificat.
Ce que chacun coûte réellement
Les frais de constitution en sont la composante la plus faible et celle que l'on cite habituellement. Ce qui suit est annuel : renouvellements et droits de licence, domiciliation et honoraires d'agent, tenue de la comptabilité, obligation éventuelle d'audit, déclarations de bénéficiaires effectifs et de substance lorsqu'elles s'appliquent, ainsi que l'immatriculation et la déclaration fiscales que l'entité peut désormais exiger, qu'elle ait ou non exercé une activité. Chaque poste est modeste ; leur cumul sur plusieurs véhicules dormants ne l'est pas.
Au-delà du coût direct se trouve le coût administratif. Chaque entité supplémentaire, ce sont des dirigeants de plus à nommer et à faire délibérer, un registre de plus à tenir à jour, une ligne de plus dans chaque exercice de diligence, et un élément de plus que le groupe doit savoir expliquer. Lorsque l'entité détient un compte bancaire, c'est aussi une relation de plus soumise à revue périodique, et un compte appartenant à une entité sans finalité discernable est, dans ces revues, un sujet récurrent plutôt qu'un sujet réglé.
La séparation doit être entretenue
Un véhicule constitué pour isoler un risque ne le fait que tant qu'il est administré comme une entité distincte. Lorsque ses contrats sont signés par une autre société du groupe, que ses charges sont réglées depuis un compte commun, que ses décisions sont prises par des dirigeants qui ne distinguent pas entre les entités qu'ils servent et que ses archives sont indiscernables de celles de la mère, la séparation n'existe que sur le papier et peut ne pas résister à l'examen d'un tiers ou d'un tribunal.
La même discipline détermine si le véhicule apporte quoi que ce soit. Une entité détenant un actif, dotée de son propre conseil, de ses propres comptes, de sa propre banque et d'une raison d'exister documentée, est une structure avec laquelle un prêteur, un acquéreur ou un co-investisseur peut traiter directement. Une entité détenant le même actif sans rien de tout cela n'est qu'un maillon dans la chaîne de propriété et un jeu d'obligations supplémentaires, et le groupe aurait généralement mieux fait de détenir l'actif un niveau au-dessus.
Cette note est d'application générale et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou réglementaire. Elle décrit des pratiques observées auprès des établissements et ne saurait être invoquée à l'égard d'un véhicule particulier.