Une demande d'ouverture de compte d'entreprise est généralement refusée pour l'une de deux raisons. La première est qu'un élément manque, ce qui est simple et peut être corrigé. La seconde est que le dossier contient deux versions de la même entreprise qui ne concordent pas, et cela n'est ni simple ni toujours expliqué au demandeur.
Une société holding immatriculée dans une juridiction, dirigée depuis une deuxième, bancarisée dans une troisième et opérant dans une quatrième est tout à fait ordinaire. Elle devient un problème lorsque le dossier n'offre aucune raison à cet agencement. L'analyste n'applique pas une règle contre la complexité. Il cherche à savoir si la structure a une finalité qu'il peut consigner et, si le dossier n'en fournit aucune, il retiendra celle qui lui vient à l'esprit.
Les trois versions qui doivent concorder
Tout dossier d'entreprise contient trois descriptions de la même entité, et l'examen consiste largement à les comparer. La première est la structure : qui la détient, qui la contrôle, où elle est immatriculée et d'où elle est dirigée. La deuxième est l'activité : ce que fait l'entreprise, avec qui, dans quels volumes et dans quelles devises. La troisième est l'origine des fonds qui transiteront par le compte.
Lorsque ces trois versions concordent, les questions restent procédurales. Lorsqu'elles divergent — une société de négoce dont le chiffre d'affaires déclaré ne correspond pas aux volumes qu'elle prévoit, une structure de détention sans explication pour l'entité intermédiaire, une origine du patrimoine décrite en un paragraphe — l'examen passe de la vérification à l'investigation, et le calendrier cesse d'être prévisible.
L'analyste ne cherche pas un motif de refus. Il cherche une version de l'entreprise qu'il puisse consigner et défendre devant son propre comité.
Le récit n'est pas un argumentaire commercial
La note explicative est le document le plus souvent sous-estimé d'une demande. Ce n'est pas une description des ambitions du client. C'est un exposé bref et simple de ce que fait l'entité, des raisons de sa structuration, de la provenance des fonds, de leur destination et de l'usage prévu du compte, rédigé de telle sorte qu'un analyste n'ayant jamais rencontré le client parvienne à la même conclusion que lui.
Bien rédigée, elle supprime l'essentiel des échanges ultérieurs. Rédigée comme une plaquette commerciale, elle les multiplie.
Ce qui peut se préparer, et ce qui ne le peut pas
Le dossier peut se préparer. La structure peut être documentée au fur et à mesure de sa constitution, de sorte que les résolutions, le registre et les dépôts concordent entre eux et avec le récit. L'activité peut être étayée. L'origine des fonds peut être justifiée avant d'être mise en question plutôt qu'après.
La décision, elle, ne se prépare pas. Les banques appliquent leurs propres critères, et ceux-ci varient selon l'établissement, la juridiction, le secteur et l'année. Un cabinet qui garantit l'ouverture d'un compte se méprend sur son rôle ou décrit une relation sur laquelle le client devrait poser davantage de questions.
Cette note est d'application générale et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou réglementaire. Elle décrit des pratiques observées auprès des établissements et ne saurait être invoquée à l'égard d'une demande particulière.