Le dirigeant part. Les sociétés, non. Les comptes, non plus. Le bien immobilier, le portefeuille et les participations demeurent exactement où ils étaient, détenus par des entités constituées pour un ensemble de circonstances désormais révolu. Rien n'est rompu et, pendant un temps, rien ne paraît anormal — ce qui rend précisément la situation difficile à traiter au moment où elle peut encore l'être à moindres frais.
Le décalage est temporaire en théorie et souvent permanent en pratique, car le moment où il devient visible est généralement une revue bancaire, une échéance déclarative ou une demande d'une nouvelle administration, et plusieurs des options utiles se sont alors refermées. Le travail d'une expatriation porte donc moins sur le départ lui-même que sur l'ordre dans lequel les dispositifs environnants sont remis en correspondance avec lui.
Ce qui se déplace et ce qui ne se déplace pas
La résidence personnelle suit le dirigeant, sous réserve des critères qu'appliquent respectivement la juridiction de départ et celle d'arrivée, lesquels ne sont pas les mêmes et ne produisent pas toujours la même réponse au même moment. La résidence fiscale des sociétés ne suit pas automatiquement le dirigeant, mais elle peut se déplacer sans que nul ne l'ait voulu : une société dirigée par une personne désormais établie ailleurs peut voir son siège de direction effective se constituer dans le nouveau lieu tout en conservant son immatriculation dans l'ancien.
Les relations bancaires sont les moins mobiles de toutes. Un compte ouvert sur la base d'un dirigeant résident, d'une adresse locale et d'un schéma d'activité déclaré est réexaminé au regard de cette base, et une modification de l'un de ces trois éléments est un changement que l'établissement est fondé à apprécier à nouveau. Les actifs ne se déplacent que si on les déplace, et chaque catégorie emporte ses propres conséquences en cas de transfert, raison pour laquelle la question du séquencement reçoit rarement deux fois la même réponse.
Le coût d'une expatriation est déterminé presque entièrement par la durée de l'intervalle pendant lequel la situation personnelle et la situation des sociétés décrivent deux personnes différentes.
L'ordre dans lequel les étapes sont menées
La première tâche consiste à établir par écrit la situation telle qu'elle se présente la veille du départ : où chaque entité est immatriculée, d'où elle est dirigée, qui détient les comptes, ce qui a été déclaré et à qui. L'exercice est ingrat et fréquemment omis, et c'est pourtant le document auquel toutes les conversations ultérieures se rapporteront. Sans lui, le groupe reconstitue sa propre histoire à partir de sa correspondance au moment le moins commode pour le faire.
Les décisions à prendre avant le départ sont ensuite distinguées de celles qui doivent attendre l'arrivée, et les deux listes ne sont pas interchangeables. Les opérations qui supposent que le dirigeant réside encore dans la juridiction de départ — certaines réorganisations, certaines distributions, certaines déclarations — ne peuvent être différées. Celles qui supposent l'établissement d'une situation dans la juridiction d'arrivée ne peuvent être anticipées. Entre les deux se situe un ensemble de dispositions, portant en particulier sur la composition du conseil et le lieu de tenue des réunions, qui détermine si la résidence des sociétés suit le dirigeant par accident.
Informer les établissements avant qu'ils ne demandent
Les banques, les greffes et les administrations découvriront le départ. La question est de savoir s'ils l'apprennent du client ou d'une discordance dans leurs propres registres, et l'écart de conséquences entre les deux est considérable. Une notification accompagnée d'une explication, d'une documentation actualisée et d'un exposé cohérent de la structure est un événement administratif. Le même changement révélé au cours d'une revue périodique, sans explication, est traité comme une incohérence et examiné comme telle.
Il en va de même des conseils dans les deux juridictions. Les avocats et fiscalistes qui apprennent l'expatriation après coup sont invités à corriger une situation plutôt qu'à en concevoir une, et leur marge de manœuvre est plus étroite et plus coûteuse. Lorsque le départ est coordonné dès l'origine entre les deux juridictions, les dispositifs de chaque côté sont au moins construits sur le même ensemble de faits, ce qui est la condition minimale pour que la structure et le dirigeant décrivent de nouveau la même personne.
Cette note est d'application générale et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou réglementaire. Elle décrit des pratiques observées auprès des établissements et ne saurait être invoquée à l'égard d'une expatriation particulière.