Le schéma est familier. Les entreprises d'une famille demeurent dans un ou plusieurs pays d'Amérique latine. Ses membres, de moins en moins : les enfants étudient en Europe, un dirigeant acquiert un bien en Espagne ou au Portugal, et au fil des années le centre de gravité personnel de la famille se déplace tandis que son centre commercial ne bouge pas. À un moment, le dispositif doit être décrit plutôt que simplement laissé à son évolution.
L'Ibérie est l'ancrage naturel pour des raisons pratiques avant d'être techniques : la langue, des relations professionnelles et bancaires établies avec la région, une couverture conventionnelle ancienne à travers celle-ci, et des communautés où la famille a déjà des attaches. Ce sont là de véritables avantages. Ils expliquent aussi que ces structures s'assemblent fréquemment de manière informelle, par achat immobilier et installation progressive, plutôt qu'elles ne se conçoivent.
À quoi ressemble habituellement la structure
Une entité de détention européenne se place au-dessus des intérêts de la famille situés hors des juridictions d'exploitation, détenant des placements de portefeuille, des biens immobiliers européens et, dans certains cas, des participations dans les groupes opérationnels. Les entreprises opérationnelles restent détenues localement, parce qu'elles le doivent, et sont reliées à la holding européenne soit directement, soit par une entité intermédiaire choisie pour des raisons conventionnelles et de rapatriement.
À côté se placent les dispositions personnelles : titres de séjour pour les membres qui en ont besoin, biens immobiliers détenus d'une manière adaptée à la juridiction où ils se situent, et, lorsque la succession entre les deux régions est un enjeu, une fondation ou un véhicule équivalent pour détenir les actifs européens. La banque est généralement scindée, les relations régionales étant conservées pour les flux opérationnels et des relations européennes établies pour la détention et la sphère personnelle.
Le lieu où la famille dort est déterminé par les critères de la juridiction d'accueil, non par le lieu où la famille estime vivre.
Où cela échoue couramment
Le premier échec porte sur la résidence, et il est presque toujours accidentel. Des membres de la famille passent de plus en plus de temps en Espagne ou au Portugal sans évaluer s'ils y sont devenus résidents, et ces deux juridictions déterminent la résidence par des critères qui n'exigent ni décision ni déclaration de l'intéressé. Un membre devenu résident sans l'avoir voulu peut avoir contracté des obligations déclaratives portant sur ses avoirs mondiaux, et l'avoir fait plusieurs années avant que quiconque n'examine la question.
Le deuxième est l'idée qu'un régime favorable, une fois obtenu, serait permanent et inconditionnel. Des régimes spéciaux pour les nouveaux résidents existent dans la région, et ils comportent des conditions, des durées et des conséquences à l'expiration qu'il faut planifier dès l'origine plutôt que découvrir à la fin. Le troisième est le traitement des entreprises opérationnelles : une holding européenne insérée au-dessus d'un groupe latino-américain sans égard aux règles locales sur la détention par des non-résidents, le rapatriement et les retenues à la source peut créer sur les distributions une friction permanente qu'aucune planification européenne ne soulagera.
Ce qu'il faut arrêter dès le départ
La situation de résidence de chaque membre de la famille, individuellement et au regard du schéma réel de présence plutôt que du schéma souhaité, en est le fondement. Lorsque des membres résident dans des pays différents, ce fait doit être intégré à la structure plutôt que traité comme un inconvénient passager, car des résidences différentes produisent des obligations déclaratives différentes et des issues successorales différentes pour un même véhicule.
Vient ensuite le sens des flux : ce qui doit remonter des entreprises opérationnelles vers la holding européenne, sous quelle forme et à quelle fréquence, et ce que chaque juridiction sur ce trajet en fera. Puis la succession, qui dans ce schéma a une probabilité inhabituelle de mettre en jeu une réserve héréditaire dans au moins une juridiction et la liberté testamentaire dans une autre. Une structure qui gère les flux avec compétence et produit une succession contestée n'a traité que la moitié la plus courte de l'horizon familial.
Cette note est d'application générale et ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou réglementaire. Elle décrit des pratiques observées auprès des établissements et ne saurait être invoquée à l'égard d'une structure familiale particulière.